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ACCESSIBLE
ARAVIS BUS est un réseau de transport de voyageurs entièrement gratuit.
Par conséquent, aucun titre de transport n’est délivré et les usagers peuvent accéder librement aux véhicules
L’utilisation des lignes régulières par les groupes (dimanche compris) doit faire l’objet d’une demande au plus tard 48 heures ouvrables à l’avance auprès de l’exploitant.
Ces demandes ne sont acceptées que dans la limite des places disponibles.
La prise en charge des groupes sera refusée si aucune demande préalable n’a été effectuée puis acceptée par l’exploitant.
Pour toute demande, merci de remplir le formulaire de contact, disponible dans l’onglet “contact” ou en cliquant ICI
Chaque voyageur peut emmener avec lui dans le véhicule au maximum deux objets ou bagages, sous réserve que les quatre conditions suivantes soient respectées pour chacun d’entre eux :
Les enfants n’ayant pas atteint l’âge de 10 ans révolus, et/ou qui ne sont pas capables de justifier de leur âge, ne peuvent voyager seuls à l’intérieur des véhicules du réseau.
Ces derniers doivent être accompagnés d’une personne âgée de 10 ans ou plus (capable de prouver son âge) et apte à les surveiller, en garantissant leur sécurité.
Les voyageurs sont admis dans les véhicules dans la limite du nombre de places assises et éventuellement debout. Ces informations sont inscrites à l’intérieur de chaque véhicule, au-dessus du poste de conduite.
La montée et la descente des véhicules s’effectuent exclusivement aux points d’arrêts du réseau.
Ces points d’arrêts sont matérialisés sur le terrain par des poteaux d’arrêts et, éventuellement, des abri-voyageurs.
Les usagers peuvent monter et descendre des véhicules indifféremment par toutes les portes de service.
Tous les arrêts sont facultatifs, sauf les terminus.
En conséquence, les usagers doivent, en attendant le véhicule, se ternir au plus près du poteau d’arrêt ou sous l’abri-voyageurs, et faire signe de la main distinctement au conducteur à son approche, afin de lui demander de marquer l’arrêt.
Pour les véhicules dotés de dispositifs « arrêt demandé », l’arrêt de descente devra être sollicité au moyen de ces dispositifs, suffisamment à temps pour que le conducteur soit en mesure de s’arrêter le long du trottoir, sans danger et sans désagrément pour lui-même, les voyageurs et les tiers.
En l’absence de dispositif, la demande d’arrêt devra être effectuée oralement.
Les voyageurs doivent veiller à leur propre sécurité et à celle des personnes qu’ils ont sous leur responsabilité.
Dans les autocars, les voyageurs doivent obligatoirement être assis, leur ceinture de sécurité doit être attachée lors du mouvement du véhicule et ce sous leur propre responsabilité.
Dans les autobus, les voyageurs peuvent se tenir debout, mais en ce cas, ils doivent se tenir aux rambardes et poignées afin d’éviter de chuter en cas de freinage ou de giration brusque.
D’une façon générale, les voyageurs doivent s’abstenir de toute action ou de tout comportement susceptibles d’engendrer des troubles, des incidents et des accidents, susceptibles de léser ou de blesser les autres voyageurs, les agents du réseau, les usagers de la voie publique, ou eux-mêmes.
Par ailleurs, les interdictions ci-dessous sont listées, avec la contravention correspondante lorsque celle-ci s’appuie sur un texte de référence :
Le conducteur peut décider de refuser l’accès à un usager si celui-ci présente un comportement induisant un risque de troubles à l’ordre public ou risquant d’importuner les autres voyageurs.
Lorsqu’un usager manifeste l’un de ces comportements en cours de trajet, le conducteur peut lui imposer de descendre au prochain arrêt prévu sur le parcours à l’exception des usagers mineurs.
En cas de force majeure, le conducteur peut faire intervenir les agents de la force publique.
Chaque véhicule est doté de places réservées fléchées au moyen du pictogramme reproduit ci-contre.
Ces places sont réservées par ordre de priorité décroissant aux :
Lorsque ces places réservées sont inoccupées, elles peuvent être utilisées par d’autres voyageurs, à condition que ces derniers les cèdent immédiatement et spontanément aux ayants droit visés ci-dessus.
Les voyageurs non prioritaires sont invités par ailleurs à céder la place réservée qu’ils pourraient occuper aux personnes âgées.
À l’intérieur de chaque véhicule, l’emplacement désigné par le pictogramme reproduit ci-contre est réservé, par ordre de priorité :
Le transport des animaux dans les véhicules est réglementé de la façon suivante :
Les animaux de petite taille, tels les chiens, chats, oiseaux, etc., sont acceptés à condition d’être transportés sur les genoux de leur propriétaire dans des paniers convenablement fermés, ou dans des cages suffisamment enveloppées, et de ne pas salir ou incommoder les voyageurs. Les animaux placés dans un panier sont acceptés gratuitement. Le porteur de l’animal demeure entièrement responsable de ce dernier.
Les chiens guides de personnes en situation de handicap qui accompagnent le titulaire d’une carte spécifique ou d’invalidité sont acceptés.
Les chiens hors panier et les chiens de 10 kilos et plus doivent être muselés, tenus en laisse lors du trajet.
La présence des animaux sur les sièges est interdite.
Toutes les autres catégories d’animaux sont strictement interdites à bord des véhicules (notamment chiens de catégorie 1 type pit-bulls et rottweillers, nouveaux animaux de compagnie type serpents, araignées …).
Ni l’exploitant, ni la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ni la C.C.V.T. ne peuvent être tenus responsables des conséquences d’un accident causé par un animal. Le propriétaire de celui-ci demeure responsable des dégâts occasionnés.
Chaque voyageur peut emmener avec lui dans le véhicule au maximum deux objets ou bagages2 sous réserve que les quatre conditions suivantes soient respectées ensemble pour chacun d’entre eux :
Le conducteur n’est en aucun cas chargé du portage et de la manipulation des objets ou des bagages appartenant aux usagers.
En toute hypothèse, tout objet, colis ou bagage qui par sa forme, sa nature, son odeur, sa destination ou son volume peut
est interdit à bord de tout véhicule, et les agents du réseau sont habilités à en refuser l’admission.
Il en est de même pour tout objet qui empêche un usager d’accéder ou d’occuper une place assise, ou bien qui empêche usager en fauteuil roulant d’accéder ou d’occuper l’espace qui lui est réservé.
Sont interdits à l’intérieur des véhicules en toute circonstance :
Par exception, les vélos et, trottinettes ou gyropodes pliants et repliés, rollers et autres engins à roulettes sont admis à condition qu’ils soient portés à la main dans la limite d’un (ou d’une paire) par personne.
L’été, les véhicules sont dotés de racks à vélos.
Les usagers ne les utilisent que sous leur propre responsabilité, le conducteur n’étant pas en charge de l’accrochage, de la surveillance, ni du décrochage du cycle.
Chaque voyageur est tenu de surveiller en permanence le matériel, les bagages et le vélo qui lui appartient : La Régie Des Transports de l’Ain ne peut être considérée comme responsable en cas de perte ou de vol.
Si un usager ne maintient pas fermement, dans le véhicule, le bagage qui lui appartient et que celui-ci, par son glissement ou sa chute, occasionne des dégâts ou des atteintes physiques à autrui, l’usager propriétaire en sera considéré comme responsable et répondra, devant l’Autorité judiciaire, des conséquences de sa négligence.
Tout usager qui constate qu’un objet a été abandonné dans un véhicule le signale immédiatement au conducteur, de manière à ce que ce dernier puisse, par l’intermédiaire de sa hiérarchie, le conserver en lieu sûr.
S’il suspecte un engin explosif ou un objet susceptible de porter atteinte à la sécurité des personnes, le conducteur a la possibilité de faire immédiatement évacuer le véhicule et de placer en sécurité toute personne qui se trouverait dans son périmètre immédiat.
Dès lors qu’il constate un risque ou un début d’incendie, ou bien en cas de toute situation équivalente mettant en péril immédiat la sécurité des voyageurs, des tiers ou de lui-même, le conducteur a la possibilité d’ordonner l’évacuation d’urgence du véhicule et l’éloignement immédiat de toute personne de celui-ci.
Le conducteur a la possibilité de demander à tout voyageur ou tiers présent ou à proximité du véhicule une assistance pour, si nécessaire, l’aider à évacuer des personnes âgées ou en situation de handicap.
Le voyageur ou tiers requis doit alors y satisfaire immédiatement.
Tout objet trouvé par un usager à bord de l’un des véhicules du réseau de transport public doit être immédiatement signalé au conducteur de ce véhicule.
Les objets trouvés dans les véhicules peuvent être récupérés gratuitement dans les locaux de la Régie Des Transports de l’Ain au 75 chemin du Salon des Dames, 74220 La Clusaz.
Si l’objet permet d’identifier son propriétaire, la Régie Des Transports de l’Ain l’en informe par voie téléphonique et le lui restitue sur présentation d’une pièce d’identité à son nom (ou bien au nom de l’un de ses représentants légaux s’il est mineur).
La Régie Des Transports de l’Ain ne conserve les objets trouvés qu’une semaine. Au-delà, ils sont détruits.
La Régie Des Transports de l’Ain n’est tenue à aucune obligation de résultat en matière de récupération et de restitution des objets perdus dans les véhicules.
